Art. 1 Il est fait obligation à chaque adhérent de prendre connaissance du présent Règlement Intérieur.
Art. 2 Tout adhérent se doit de prendre connaissance des statuts de l’Association, disponibles aux stands.
Art. 3 Toute personne pénétrant dans l’enceinte des stands de tir est tenue de respecter le règlement
Intérieur.
Art. 4 Les personnes ne se livrant pas à la pratique du tir ne peuvent en aucun cas accéder au Pas de
Tir excepté les responsables d’ouverture et les formateurs ou lors de faits exceptionnels.
Art. 5 Toute personne souhaitant adhérer au club devra de préférence être parrainée par un ou plusieurs
membres de l’Association. Sa demande sera acceptée ou refusée, sans obligation d’explication.
Art.6-a: séances d’essai :_Après inscription et accord du président (vérification au fichier FINIADA), les
essais aux stands 25 et 50 mètres assistés de personnes du club sont réservés aux adultes âgés de vingt
ans minimum (2 séances d’essai maximum). Ces essais devront se faire avec les armes du club
essentiellement en percussion annulaire ou en air comprimé.
Art. 6-b: Après adhésion au club, tout nouveau tireur, avant de pouvoir accéder aux stands 25 mètres et 50
mètres, devra faire 5 séances validées au stand 10 mètres pour acquisition des gestes de sécurité et
apprentissage des techniques. Pour de nouveaux adhérents ayant une expérience du tir sportif une séance
au stand 10 mètres devra être validée.
Art. 7 les essais pour les jeunes se feront au stand 1 0 mètres.
Art. 8 L’accès aux stands 25 et 50 mètres sera autorisé aux jeunes licenciés (+ de 15ans pour le 25 mètres
et+ de 12 ans pour le 50 mètres carabine) ayant fait une période d’apprentissage au stand 10 mètres et
après validation des responsables des entraînements.
Art. 9 Les jeunes (jusqu’à junior compris) s’engagent à participer à au moins 5 compétitions officielles.
Art. 10 Le Responsable d’ouverture doit faire partie du Comité Directeur ou être un adhérent validé par celuici,
et être au minimum de catégorie Sénior 1 ou Dame 1
Art. 11 L’accès au Pas de Tir ne peut avoir lieu qu’en présence et sur autorisation du Responsable
d’ouverture. Les enfants devront attendre dans le hall et regarder depuis les baies vitrées
Les animaux domestiques ne sont admis en aucun cas sur le pas de tir.
Le Responsable d’ouverture peut à tout moment interdire le tir à une personne dont le comportement
serait de nature à troubler ou mettre en danger les autres usagers du Pas de Tir.
En tout état de cause, une séance de tir ne peut avoir lieu qu’en la présence minimale de deux
personnes (y compris le responsable d’ouverture).
Art. 12 Une personne accédant au pas de tir doit porter les équipements de sécurité comme affiché à l’entrée
du stand
Art. 13 La demande d’un membre souhaitant faire une ouverture ne peut aboutir que par décision du Comité
Directeur.
Il est formellement interdit, sous peine de sanctions, de :
-pratiquer des disciplines pour lesquelles le stand n’est pas prévu,
-tirer en dehors des heures officielles et affichées d’ouverture des stands,
-ne pas respecter les ordres de tir du Responsable de Tir,
-charger des armes en dehors du pas de tir,
-quitter le pas de tir ou se déplacer dans le stand avec une arme chargée,
-tenir une arme, même non chargée, autrement que canon en l’air et culasse ouverte,
– mettre quelqu’un en joue, même avec une arme non chargée,
– laisser son arme sur la tablette de tir sans indicateur de chambre vide ou culasse. fermée,
– avoir un comportement de nature à perturber la séance de tir
Art. 14 Une détention d’arme de catégorie B ne peut être demandée qu’après une période de 6 mois d’une
présence régulière au tir. Le QCM pour l’obtention du premier carnet de tir ne pourra être passé que 2 mois
après l’obtention de la licence. Seul le président est habilité à faire passer ce QCM
Art. 15 Tout détenteur d’une arme personnelle devra être en mesure de présenter au Responsable
d’ouverture l’autorisation de détention correspondante et un Carnet de Tir réglementairement visé et
tamponné. Obligation de 3 tirs contrôlés dans l’année civile espacés chacun de 2 mois minimum. Un
calendrier des dates des tirs contrôlés est affiché au stand.
Art. 16 La tenue du Carnet de Tir relevant de la seule responsabilité du Président d’association, ce carnet
ne pourra être visé que par Je Président lui-même ou par les Délégués qu’il aura désignés et dont les noms
seront affichés au stand.
Art. 17 Il incombe au Responsable d’ouverture de s’assurer, en cas de doute, que les armes utilisées sont
dûment enregistrées et, de même que les munitions sont conformes à la Loi, aux règles de la F. F. T. et au
Règlement Intérieur.
Art. 18 Il sera tenu un cahier des présences dûment rempli par le Responsable d’ouverture, et contresigné
par tous les tireurs, adhérents ou visiteurs occasionnels.
Art. 19 Au stand 25m.ne pourront être utilisées que des munitions à ogive en plomb, à l’exclusion de toute
autre. Les seuls calibres autorisés sont: 22LR – 32 – 38 – 357 magnum – 9 mm – 45 ACP. Au stand 50m
le seul calibre autorisé est le 22LR. Seule exception tolérée : la poudre noire au poste 7. Par ailleurs, le Tir
de nuit est formellement interdit.
Art. 20 Les tireurs sont responsables des accidents qu’ils occasionneraient en cas du non-respect du
règlement et n’engagent en aucun cas la responsabilité de TIR Sportif du Pays Do/ois et de ses responsables
Art. 21 Le matériel appartenant au club ne peut en aucun cas quitter les locaux de l’association sans l’accord
du Président. Le tireur emprunteur sera personnellement responsable du matériel emprunté.
Art. 22 Lors des séances de tir, le Responsable d’ouverture est seul habilité à distribuer le matériel du club,
à en assurer la sortie et le retour. A tout moment il peut s’assurer du port du badge ou demander la
présentation de la licence .
Le nombre d’armes appartenant au club étant limité par la Loi, le Comité Directeur appelle, en cas d’affluence,
à la compréhension de chacun pour partager amicalement le temps d’entrainement.
Art. 23 Le Responsable d’ouverture est tenu de faire en sorte que le stand soit laissé propre et rangé.
Art. 24 Le Comité Directeur est composé d’un nombre impair de personnes, avec un minimum de 7 membres
comprenant obligatoirement un président, un secrétaire et un trésorier.
Le Comité Directeur est élu à chaque année olympique pour une durée de quatre ans, lors l’Assemblée
Générale annuelle, par tous les adhérents âgés de plus de 16 ans et à jour de leur cotisation.
Art. 25 Déclaration fiscale de don des kilomètres fait dans le cadre du club : des règles ont été fixées et votées
par le Comité Directeur et consultables aux stands.
Art. 26 Les adhésions ?me club ne pourront excéder 5% du total des adhérents. Ces adhésions ne pourront
se faire qu’après le 1er octobre de la nouvelle saison avec priorité aux adhérents de la saison précédente.
Art. 27 Une caution est demandée chaque saison. Le montant de cette caution est fixé lors de l’assemblée
générale ordinaire. Cette caution est remboursée contre toute action au bénéfice du fonctionnement du club.
Art. 28 Ce Règlement Intérieur pourra être modifié en fonction de l’évolution du Club. Chaque tireur est tenu
d’en connaitre le contenu.
Art 29 Pour raison de confidentialité, il est interdit de filmer dans les stands sauf après accord du Président
Art 30 toute personne surprise en flagrant délit de détérioration volontaire des installations sera radiée du
club
Fait à Tavaux, le 1er juin 2023